682 FACTURATION : Chorus Pro ENGAGEMENT JURIDIQUE (EJ) N° SIRET _________________________________________________ Code Service _________________________________________________ Service Exécutant ______________________________________________ E-MAIL Dénomination : ______________________________________________ Adresse : __________________________________________________ E-mail : ___________________________________________________ Téléphone : ______________________ Fax : ____________________ N° SIRET : ______________________ Code APE : _________________ TOTAL € T.T.C. Total € H.T. Commande supérieure à 1 000 € H.T. Livraison gratuite Commande inférieure à 1 000 € H.T., forfait préparation, transport, emballage 49 € H.T. € H.T. Total avec transport T.V.A. (taux en vigueur) € H.T. Date et signature : Cachet : Commande “transport en sus” sur devis (contactez-nous) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 1000 € H.T., il sera appliqué une participation forfaitaire de 49 € H.T. correspondant aux frais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Le franco de port sera accordé pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 1000 € H.T. sur toute la France hors les îlesterritoriales et les produits mentionnés «transport en sus». Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La propriété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois effectué le paiement intégral du prix. Les prix sont donnés à titre indicatif. Si, après acceptation d’une commande, ou durant l’exécution de celle-ci, les prix augmentent pour des raisons indépendantes de notre volonté (la hausse du prix des matières premières, salaires,...) nous sommes autorisés à majorer les prix proportionnellement à ces hausses, même après acceptation d’une commande. Toutefois, si une modification du prix final a lieu d’être, la commande ne sera prise en compte qu’après un accord explicite de l’acheteur. Celui-ci aura à tout moment le droit de renoncer à la commande s’il n’est pas en accord avec les dites modifications tarifaires. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques et dimensionnelles des produits. Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 15/01/2024 au 28/02/2025 (sauferreurs typographiques). Nos tarifs “prix par lot” s’entendent à l’unité. Ils ne sont valables que pour l’achat de la quantité de produitsindiquée. Conditions générales de vente complètes sur simple demande : contact@semio.fr SIRET 401 967 492 00182 / RCS Romans Carte bancaire Mandat administratif Chèque bancaire à la commande Virement à la commande CHOIX DU PAIEMENT : Adresse : SÉMIO - BP 212 - 26002 Valence Cedex E-mail : contact@semio.fr Site internet : www.semio.fr Créacom OC n°2014 RÉF. DÉSIGNATION DES ARTICLES (+ COLORIS OU FINITION CHOISIS) QTÉ PRIX UNITAIRE (EN € H.T.) ÉCO-CONTRIBUTION (EN € H.T.) TOTAL H.T. Consultez dès maintenant notre SITE INTERNET www.semio.fr et faites votre choix ! BON DE COMMANDE ADRESSE DE LIVRAISON Dénomination _____________________ ______________________________ Adresse _________________________ ______________________________ Téléphone fixe _____________________ Portable ________________________ Nom du contact ____________________ E-mail _________________________ Jours et horaires de livraison ____________ ______________________________ ______________________________ Dans le contexte actuel, les difficultés d’approvisionnement nous obligent à ajuster nos délais de livraison quotidiennement. Contactez-nous pour en être informé. Tél. : 04 75 60 19 53 Fax : 04 75 60 19 54
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